Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bébé 9 expert
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
4054121
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
bébé 9 expert de FRANCE MATERNITE

Présentation de la marque bébé 9 expert

Déposée le 12 décembre 2013 par la société FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bébé 9 expert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Rodhain Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque bébé 9 expert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bébé 9 expert est expirée depuis le 12 décembre 2023.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9 , BEBE 9 LOCATION


FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - Lotissement Queyries Nord, 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 466200391


IP SPHERE, M. Rodhain Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Voitures d'enfants ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; pare-soleil pour véhicules ;

Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; fauteuils ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boites à secret en bois ou en matières plastiques ; boites de rangement en bois ou en matières plastiques ;

Chauffe-biberons non électriques.