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Marques déposées par la société FRANCE MATERNITE
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BEBE 9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEBE 9
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
97676981
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027

Présentation de la marque BEBE 9

Déposée le 7 mai 1997 par la société FRANCE MATERNITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la société FRANCE MATERNITE domicilié(e) 8 RUE APOLLO - 33700 - MÉRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BEBE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEBE 9 arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

FRANCE MATERNITE a également déposé les autres marques suivantes : MATERNITE FRANCE , F'MAT , BEBE TONIC , PRIME A LA CASSE BEBE 9 , bébé 9 référence , bébé 9 expert , douce planète , FRANCE MATERNITE , BEBE 9 , BEBE 9


FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 8 RUE APOLLO - 33700 - MÉRIGNAC - France - SIREN 466200391


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344418 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644077 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Réhausseurs et sièges de sécurités pour enfants (véhicules). Chaises hautes pour enfants

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.