Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) France Maternité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEBE 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Maternité domicilié(e) 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - Borbeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 200 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pechenard & Associés, M. Fabien Honorat domicilié(e) 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.
La marque BEBE 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129331.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Maternité, SA - 1 rue Joseph Bonnet - 33100 - Borbeaux - France - SIREN 466200391
Pechenard & Associés, M. Fabien Honorat - 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants: savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, shampooings, talc pour la toilette, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, aliments pour bébés, coussinets d'allaitement, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, bandes ombilicales, alèses, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires pour bébé, chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, bouillottes, sièges de toilette pour enfants, landaus, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, poussettes, pare-soleils pour automobiles, accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébé en tissus, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, mallettes, porte-bébés, sacs à dos, sacs pour poussettes, trousses de toilette, meubles, chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, arrêts non métalliques pour pour portes, placards et tiroirs, protections non métalliques pour coins de table, corbeilles pour layette non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verres (récipients), verres à boire, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, chauffe-biberons non électriques, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, assiettes non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, timbales non en métaux précieux, bols, autocuiseurs non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, pots de chambre, parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table, nappes (non en papier), bavoirs non en papier, layette, peignoirs, vêtements et sous-vêtements pour femmes enceintes, chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, couche-culottes, ceintures (habillement), bretelles, capes de bain, tabliers(vêtements), pyjamas, gants (habillement), chancelières, jeux, jouets, article de gymnastique et de sport ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique.
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