b! basique

FRANCE MATERNITE, Société Anonyme à conseil d'administration

Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles.

Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; caches-prises ; caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants) ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms.

Bandes ombilicales. Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes (tétines).

Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; tire-lait ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (petites lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire.

Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tour du cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariots roulants ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes.

Couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres).

Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage (maroquinerie) ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants.

Arrêts non métalliques pour portes.

Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement.

Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons.

Balancelles.

Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; revêtements muraux en matières textiles ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer.

Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés ; vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers (pantalons) ; foulards ; maillots de bain ; chaussons.

Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux.

Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants, produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, caches-prises, caches pour magnétoscopes (dispositif de sécurité pour enfants), bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes (tétines), lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (petites lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tour du cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage (maroquinerie), écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, chauffe-biberons non électriques, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, à savoir : trotteurs, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non électriques non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers (pantalons), foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux.