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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL
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DUC DU GRAND MANOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUC DU GRAND MANOIR
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3650725
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
DUC DU GRAND MANOIR de FRANCE MARQUES INTERNATIONAL

Présentation de la marque DUC DU GRAND MANOIR

Déposée le 14 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DU GRAND MANOIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DU GRAND MANOIR est expirée depuis le 14 mai 2019.

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , PRINCE D'AURILLAC , CHEVALIER DES EAUX VIVES


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 413088709


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503780 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.