Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MELVILLE CABARET
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3967642
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2022
DE MELVILLE CABARET de FRANCE MARQUES INTERNATIONAL

Présentation de la marque DE MELVILLE CABARET

Déposée le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE MELVILLE CABARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, Mme CORDA domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

La marque DE MELVILLE CABARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MELVILLE CABARET est expirée depuis le 5 décembre 2022.

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , DUC DU GRAND MANOIR , PRINCE D'AURILLAC


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 413088709


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, Mme CORDA - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.