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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL
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COMTE DU CLOS DU CHENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DU CLOS DU CHENE
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3650710
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
COMTE DU CLOS DU CHENE de FRANCE MARQUES INTERNATIONAL

Présentation de la marque COMTE DU CLOS DU CHENE

Déposée le 14 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DU CLOS DU CHENE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DU CLOS DU CHENE est expirée depuis le 14 mai 2019.

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , DUC DU GRAND MANOIR , PRINCE D'AURILLAC


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 413088709


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.