COMTE DE LA SOURCE

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL

Présentation de la marque COMTE DE LA SOURCE

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMTE DE LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, Mme CORDA domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

La marque COMTE DE LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LA SOURCE est expirée depuis le 15 janvier 2023.

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , DUC DU GRAND MANOIR , PRINCE D'AURILLAC