Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COGNAC IMPERIAL
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3699686
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COGNAC IMPERIAL de FRANCE MARQUES INTERNATIONAL

Présentation de la marque COGNAC IMPERIAL

Déposée le 17 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGNAC IMPERIAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , DUC DU GRAND MANOIR , PRINCE D'AURILLAC


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 413088709


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL - 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 18 mars 2010 - Retrait total n°519099 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.