Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU VERNUSET
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3534238
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2017
CHATEAU DU VERNUSET de FRANCE MARQUES INTERNATIONAL

Présentation de la marque CHATEAU DU VERNUSET

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU VERNUSET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES,77200 TORCY - 77200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 088 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MARQUES INTERNATIONAL domicilié(e) 3 RUE DES EPINETTES,77200 TORCY - 77200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU VERNUSET est expirée depuis le 26 octobre 2017.

FRANCE MARQUES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE NELLES , COMTE DE NESLES , VICOMTE DU PARC , MARQUIS DE L'ESTEREL , DUC DE LAZIERE , DUC DE LAUREMONT , COMTE DE GENTILLAC , EB LAGAMMEBIO , DUC DU GRAND MANOIR , PRINCE D'AURILLAC


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL SARL - 3 RUE DES EPINETTES,77200 TORCY - 77200 - France - SIREN 413088709


FRANCE MARQUES INTERNATIONAL - 3 RUE DES EPINETTES,77200 TORCY - 77200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine.