LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE
Présentation de la marque LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE
Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 22 septembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMMONITES DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 27 janvier 2008.
FRANCE MARION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281419 - Publication au BOPI 1999-07-19
Republication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26