Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXAL
EURL FRANCE MARINE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
93484149
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque OXAL

Déposée le 15 septembre 1993 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE MARINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE MARINE INTERNATIONAL domicilié(e) Résidence "LA MIRANDOLE", Route de Golfe Juan, 06220 VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 100 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL FRANCE MARINE INTERNATIONAL - France.

La marque OXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXAL est expirée depuis le 15 septembre 2003.


EURL FRANCE MARINE INTERNATIONAL - Résidence "LA MIRANDOLE", Route de Golfe Juan, 06220 VALLAURIS - France - SIREN 381100668


EURL FRANCE MARINE INTERNATIONAL - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180335 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 12 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°176049 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169661 - Publication au BOPI 1994-02-24

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés, et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huile et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café, farines, préparation faites de céréales, pain, patisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, animaux vivants.Fruits, légumes frais; semences, plantes, fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. bières, eaux minérales, gazeuses boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Publicité: gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau Assurances: affaires financières; monétaires, immobilières.Télécommunications: Agences de presse et d'information.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transports: emballages, entreposage de marchandises.Organisation de voyages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.