Déposée le 10 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-MANCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-MANCHE domicilié(e) 3 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 286 714 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque LE SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE-MANCHE, Société Anonyme - 3 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 333286714
CABINET BEAU DE LOMENIE, - IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription le 9 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173275 - Publication au BOPI 1994-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2002 n°2219040 - Publication au BOPI 2002-04-03
Inscription le 2 août 2007 - Gage radié n°458718 - Publication au BOPI 2007-08-02
Inscription le 9 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173276 - Publication au BOPI 1994-06-09
Inscription le 27 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396575 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 21 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177842 - Publication au BOPI 1994-10-21
Inscription le 22 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°196313 - Publication au BOPI 1996-01-22
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561886 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494101 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13
Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 19 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°798451 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) , agences de presses, communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de télécopies, de télégrammes, de télévision par câble, services de télex, transmission de dépêches, de messages par ordinateur, télécopie et télex. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) , services d'autobus, transport en automobile, courtage de fret, courtage de transport, débarquement, déchargement, déménagement, dépôt de marchandises, distribution de journaux ; location de véhicules, location de voitures, locations de wagons, services de transit, visites touristiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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