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Marques déposées par France Mall
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FRANCE MALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE MALL
France Mall

Numéro de dépôt :
4441467
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
FRANCE MALL de France Mall

Présentation de la marque FRANCE MALL

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par France Mall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE MALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est France Mall domicilié(e) 104 Rue Des Frangipaniers - 97438 - Sainte Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Idir OUKACI domicilié(e) 104 Rue des Frangipaniers - 97438 - Sainte Marie - France.

La marque FRANCE MALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MALL arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.


France Mall - 104 Rue Des Frangipaniers - 97438 - Sainte Marie - France


Monsieur Idir OUKACI - 104 Rue des Frangipaniers - 97438 - Sainte Marie - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.