Déposée le 15 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MACCAFERRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE GABION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE MACCAFERRI domicilié(e) 8 RUE PIERRE MECHAIN - 26901 - VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 237 794 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MACCAFERRI domicilié(e) 8 RUE PIERRE MECHAIN - 26901 - VALENCE Cedex 9 - France.
La marque FRANCE GABION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105762.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE GABION est expirée depuis le 15 juin 2021.
FRANCE MACCAFERRI a également déposé les autres marques suivantes : FIBROMAC , MAC MC1 , CUBIROC
FRANCE MACCAFERRI, SAS - 8 RUE PIERRE MECHAIN - 26901 - VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 339237794
FRANCE MACCAFERRI - 8 RUE PIERRE MECHAIN - 26901 - VALENCE Cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472522 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
Inscription le 18 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555725 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques. Matériaux de construction ou de travaux publics métalliques, notamment grillage métallique non électrique et produits à base de grillage métallique non électrique. Matières d'étanchéité, d'isolation, de séparation, de confinement en matière textile et/ou en matière composite. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; câbles et fils non métalliques. Matériaux de construction ou de travaux publics non métalliques, notamment : grillage non métallique et produits à base de grillage non métallique ; Produits de drainage, de filtration en matière géotextile et/ou géocomposite naturelle et/ou synthétique. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériels pour les travaux publics et ruraux. Communication par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunication, de messagerie électronique et de transmission de message, d'image, de son ou de données numériques par réseau informatique, téléphonique ou hertzien. Service de conception, d'hébergement, de mise en place et de maintenance, de site, de réseau informatique, téléphonique ou hertzien. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Essais de matériaux. Etude de projets techniques notamment dans les domaines de la géotechnique, de l'hydraulique et de la maîtrise de l'érosion.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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