Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MACARON
FRANCE MACARON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1158488
Date de dépôt :
29/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANCE MACARON de FRANCE MACARON

Présentation de la marque FRANCE MACARON

Déposée le 29 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE MACARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MACARON domicilié(e) 27, rue Sauzéa, 42320 LA GRAND-CROIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque FRANCE MACARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE MACARON est expirée depuis le 29 décembre 1990.

FRANCE MACARON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MACARON , MON MACARON , France Macaron , LES MACARONS DE JULIETTE


FRANCE MACARON (S.A.) - 27, rue Sauzéa, 42320 LA GRAND-CROIX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Tous produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie.