Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURTOLUZ
Numéro de dépôt :
1285867
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1994
Présentation de la marque TOURTOLUZ
Déposée le 5 octobre 1984 par la société FRANCE-LUZERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTOLUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOURTOLUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTOLUZ est expirée depuis le 5 octobre 1994.
FRANCE-LUZERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09