Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTENE
FRANCE-LUZERNE

Numéro de dépôt :
1110017
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANTENE

Déposée le 15 octobre 1979 par FRANCE-LUZERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE-LUZERNE, domicilié(e) Société d'Intérêt Collectif Agricole, 11 rue de Madrid, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SANTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANTENE est expirée depuis le 15 octobre 1989.

FRANCE-LUZERNE a également déposé les autres marques suivantes : TOURTOLUZ , PROCAROTENE , PX


FRANCE-LUZERNE - Société d'Intérêt Collectif Agricole, 11 rue de Madrid, 75008 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Luzerne déshydratée;produits à base de luzerne deshydratée pour l'alimentation des animaux.