Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCAROTENE
Numéro de dépôt :
1095654
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROCAROTENE
Déposée le 4 mai 1979 par FRANCE-LUZERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCAROTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCAROTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROCAROTENE est expirée depuis le 4 mai 1989.
FRANCE-LUZERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049