Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France Luxury
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSY & TENDANCE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France Luxury domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 744 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Luxury, Mme. Huguette Fluchaire domicilié(e) 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France.
La marque COSY & TENDANCE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY & TENDANCE.COM est expirée depuis le 11 janvier 2023.
France Luxury, EURL - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France - SIREN 750744864
France Luxury, Mme. Huguette Fluchaire - 06 Le Clos des Vignes - 30300 - Fourques - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 19 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773162 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes.
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