Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURE CLUB L'ESPACE CLUB DE FRANCE LOISIRS
FRANCE LOISIRS SAS FRANCE LOISIRS Direction Juridique
Mme Le Tous

Numéro de dépôt :
3608281
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
CULTURE CLUB L\'ESPACE CLUB DE FRANCE LOISIRS de FRANCE LOISIRSFRANCE LOISIRS Direction Juridique

Présentation de la marque CULTURE CLUB L'ESPACE CLUB DE FRANCE LOISIRS

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRSFRANCE LOISIRS Direction Juridique et madame Le Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE CLUB L'ESPACE CLUB DE FRANCE LOISIRS »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRSFRANCE LOISIRS Direction Juridique - France et madame Le Tous domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS FRANCE LOISIRS Direction Juridique Mme Le Tous domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE CLUB L'ESPACE CLUB DE FRANCE LOISIRS est expirée depuis le 29 octobre 2018.


FRANCE LOISIRS SAS FRANCE LOISIRS Direction Juridique - France

Mme Le Tous - 123 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 7


FRANCE LOISIRS FRANCE LOISIRS Direction Juridique Mme Le Tous - 123 boulevard de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Informations statistiques, études de marché, gestion de fichiers informatiques, sondages d'opinion.