Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOUS N'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES
FRANCE LOISIRS s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3200969
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2012
VOUS N\'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque VOUS N'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VOUS N'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE domicilié(e) 123 bd de Grenelle, , B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France.

La marque VOUS N'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOUS N'ETES PAS AU BOUT DE VOS DECOUVERTES est expirée depuis le 17 décembre 2012.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS s.a.r.l. - 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE - 123 bd de Grenelle, , B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, pellicules sensibilisées mais non impressionnées. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, piles électriques et accumulateurs électriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papéterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, linge de table en papier. Jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique, jeux de société, jouets décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Services de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, échantillons) . Services d'abonnement de journaux, reproduction de documents. Exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers, informatiques, recueils de données sur le fichier central, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications, services de communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques, transmission d'informations sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de données télématiques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateur. Développement de pellicules, tirages de photographies. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums, services d'édition de textes et d'illustrations autres que publicitaires, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication de livres, organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif, services de prêts de journaux, de périodiques, de magazines, de revues et de livres, location de bandes vidéos, de disques, de livres, de magnétoscope et de postes de radio et de télévision. Réservation de places pour les spectacles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.