Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) France Loisirs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Quintonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) France Loisirs domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Loisirs domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
La marque Quintonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
France Loisirs, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 702019902
France Loisirs - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 10 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598655 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616935 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Papier, carton (pour la papèterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles) ; matériel d'instruction, d'enseignement (sauf appareils) ; livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure ; photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique ;
Services de publicité et d'affaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux, reproduction de documents ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers informatiques, recueils de données sur le fichier central ; location d'espace publicitaire sur des réseaux informatiques, télématiques, électroniques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires et bancaires ; affaires immobilières ; consultations en matière de finance, d'assurance ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyages et de cartes de crédit ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ;
Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques sur réseaux informatiques, sur terminaux, périphériques d'ordinateur, équipements électroniques, numériques, par vidéographie interactive, par tout moyen téléinformatique ; agences de presse, d'informations (nouvelles) ; diffusion, transmission d'informations notamment, en matière de services, loisirs, finance, immobilier et assurance, d'images, de messages assistés par ordinateur, de programmes de télévision ou multimédia (mise en forme informatique de textes, d'images, fixes ou animées, de sons musicaux), à usage interactif ou non, par tout moyen de communication destinés à l'information du public, notamment des personnes du troisième âge ; services pour obtenir des informations de banques de données, à savoir fourniture d'accès à des banques de données ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;
Transport de personnes par rail, par route, par air, informations concernant les voyages ; agence de tourisme et de voyages, réservations de places pour le voyage et les séjours, location de véhicules de transport ;
Développement de pellicules, tirages de photographies ;
Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement ; édition et publication de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de périodiques, de textes et d'illustrations non publicitaires ; édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif ; services de prêts, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de livres, de bandes vidéos, de disques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; réservation de places de spectacles ;
Programmation par ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels.
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