Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS LIRE
FRANCE LOISIRS

Numéro de dépôt :
4635716
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
PASS LIRE de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque PASS LIRE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS LIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

La marque PASS LIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635716.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS LIRE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : Plumes d'écrivains , FRANCE LECTURE , FRANCE LOISIRS , NOUVELLES CLES , PASS-LIRE , PASS-LECTURE , Club Jeunesse , HISTOIRE LE CLUB , PASS-LIRE FranceLoisirs , club ebook


FRANCE LOISIRS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Agendas électroniques; Appareils de communication; Appareil de duplication; Appareils pour l'enregistrement du son et des images; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission de communications; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Bases de données (électroniques); Brochures électroniques téléchargeables; Contenu enregistré; Contenu de médias ; Cartes numériques informatiques; Dispositifs de stockage des données; Dispositifs de communications électroniques numériques portables; Données enregistrées [magnétiques]; Données enregistrées de manière électronique; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de données enregistrées; Journaux électroniques téléchargeables; Lecteurs vidéo; Lecteurs de livres numériques; Lecteurs multimédias portables; Livres électroniques; Livres audio; Livres électroniques téléchargeables; Logiciels multimédia; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels interactifs; Logiciels téléchargés sur Internet; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Programmes pour ordinateurs; Programmes informatiques stockés sous format numérique; Programmes informatiques multimédias interactifs; Publications électroniques enregistrées sur support informatique; Publications électroniques téléchargeables; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données magnétiques préenregistrés; Supports d'enregistrement [optiques]; Supports de données préenregistrés pour ordinateur; Supports d'enregistrement numériques; Tablettes électroniques ;

Almanachs; Bandes dessinées; Bons imprimés; Brochures; Bulletins d'information; Calendriers; Cartes de fidélité en papier; Caractères d'imprimerie; Catalogues; Dépliants; Journaux; Livres; Magazines; Manuels imprimés; Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Matériel d'enseignement imprimé; Produits d'imprimerie à usage pédagogique; Programmes d'enseignement imprimés; Prospectus; Publications imprimées; Revues; Reproductions graphiques ;

Abonnement à un ensemble de moyen d'information; Abonnements à des services de bases de données par télécommunications; Mise en place d'abonnements à des publications en ligne de tiers; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de vente au détail concernant les contenus enregistrés; Services publicitaires liés aux livres; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie; Services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ;

Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Édition multimédia de produits imprimés; Édition multimédia de magazines, revues, revues spécialisées et de journaux; Location de livres; Mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet; organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de lectures de livres ; Prêts de livres et d'autres publications; Publication de catalogues; Publication de calendriers; Publication de critiques littéraires; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de livres ; Publication de livres audio; Publication de matériel éducatif; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; Publication de matériel multimédia en ligne; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; Services d'édition, autres que d'impression; Service de conseil en matière de publication de livres ; Service de critique littéraire; Traduction et interprétation.