Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON THE WAY
FRANCE LOISIRS

Numéro de dépôt :
93449882
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque ON THE WAY

Déposée le 8 janvier 1993 par la société FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON THE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle - B.P. 6, 75725 PARIS Cédex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fruhauf service juridique, FRANCE LOISIRS - France.

La marque ON THE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON THE WAY est expirée depuis le 8 janvier 2003.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS - 123 bd de Grenelle - B.P. 6, 75725 PARIS Cédex 15 - France - SIREN 702019902


Mme Fruhauf service juridique, FRANCE LOISIRS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Sacs malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie