Déposée le 18 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOUVELLES CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Mme Lalmanach Virginie domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France.
La marque NOUVELLES CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS, SAS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France - SIREN 702019902
FRANCE LOISIRS, Mme Lalmanach Virginie - 31 rue du Val de Marne - 75013 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 10 mars 2008 n°2113204 - Publication au BOPI 2008-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366373 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 30 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°252173 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 30 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°252174 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513725 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685226 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21
Imprimés, revues, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, commercialisés par le canal d'un club de vente par correspondance. Services relatifs à l'édition des articles précités commercialisés par le canal d'un club de vente par correspondance.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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