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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
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N NOYELLES CREATIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

N NOYELLES CREATIONS
FRANCE LOISIRS s.a.s

Numéro de dépôt :
3518859
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
N NOYELLES CREATIONS de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque N NOYELLES CREATIONS

Déposée le 7 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N NOYELLES CREATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE domicilié(e) 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NOYELLES CREATIONS est expirée depuis le 7 août 2017.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS s.a.s - 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE - 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; agendas, calendriers, cahiers, carnets fantaisie, livres ; journaux ; magazines de jeux, prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; crayons ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.