Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENTS D'EXCEPTION GRAND FORMAT
FRANCE LOISIRS (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
98739206
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque MOMENTS D'EXCEPTION GRAND FORMAT

Déposée le 25 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMENTS D'EXCEPTION GRAND FORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123, Bd de Grenelle, B.P. 6, 75725 PARIS cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mlle Isabelle ARNAUD - France.

La marque MOMENTS D'EXCEPTION GRAND FORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTS D'EXCEPTION GRAND FORMAT est expirée depuis le 25 juin 2008.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS (s.a.r.l.) - 123, Bd de Grenelle, B.P. 6, 75725 PARIS cedex 15 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Mlle Isabelle ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papèterie ou l'imprimerie), photographies, papèterie, matériel pour les artistes, clichés. Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Développement de pellicules. Tirages de photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.