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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
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MOMENTS D'EXCEPTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOMENTS D'EXCEPTION
FRANCE LOISIRS SAS

Numéro de dépôt :
98739205
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2018

Présentation de la marque MOMENTS D'EXCEPTION

Déposée le 25 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMENTS D'EXCEPTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 BOULEVARD DE GRENELLE,75015 PARIS (dossier no 2376170) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 BOULEVARD DE GRENELLE,75015 PARIS (dossier no 2376170) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOMENTS D'EXCEPTION est expirée depuis le 25 juin 2018.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS SAS - 123 BOULEVARD DE GRENELLE,75015 PARIS (dossier no 2376170) - 75015 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS - 123 BOULEVARD DE GRENELLE,75015 PARIS (dossier no 2376170) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376170 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), photographies, papeterie, matériel pour les artistes, clichés. Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Développement de pellicules. Tirages de photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.