Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROMANESQUES
FRANCE LOISIRS s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3237526
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
LES ROMANESQUES de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque LES ROMANESQUES

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROMANESQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE domicilié(e) 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France.

La marque LES ROMANESQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROMANESQUES est expirée depuis le 16 juillet 2013.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS s.a.r.l. - 123 bd de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE - 123 bd de Grenelle, B.P. 6,75725 PARIS Cédex 15 - 75725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 22 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543825 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, piles électriques et accumulateurs électriques. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches agendas, albums, almanachs, atlas, calendriers, catalogues, photographies, articles de papèterie, papier d'emballage, cartes postales. Edition de livres. Location de films, d'enregistrements phonographiques, de livres. Organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.