Déposée le 28 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CERCLE POLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123, Bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Mme Emmanuelle FARRANDON domicilié(e) 123, Bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
La marque LE CERCLE POLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS, SAS - 123, Bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 702019902
FRANCE LOISIRS, Mme Emmanuelle FARRANDON - 123, Bd de Grenelle - 75015 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458048 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, piles électriques et accumulateurs électriques. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies, articles de papeterie, papier d'emballage, cartes postales, cartes à jouer. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; prêts de livres ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux de tous genres, radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ; production et location de films, production artistique de cassettes vidéo, de disques. Services d'enregistrement de reproduction des sons et des images : organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries ; exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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