Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE LECTURE
FRANCE LOISIRS

Numéro de dépôt :
4639741
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
FRANCE LECTURE de FRANCE LOISIRS

Présentation de la marque FRANCE LECTURE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE LECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est FRANCE LOISIRS domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME domicilié(e) 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France.

La marque FRANCE LECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LECTURE arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : Plumes d'écrivains , FRANCE LOISIRS , NOUVELLES CLES , PASS-LIRE , PASS-LECTURE , Club Jeunesse , HISTOIRE LE CLUB , PASS-LIRE FranceLoisirs , club ebook , PASS LIRE


FRANCE LOISIRS - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


FRANCE LOISIRS, Madame Emmanuelle PRUDHOMME - 31 rue du Val de Marne - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Agendas électroniques; Appareils de communication; Appareil de duplication; Appareils pour l'enregistrement du son et des images; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la transmission de signaux; Appareils pour la transmission de communications; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Bases de données (électroniques); Cartes numériques informatiques; Dispositifs de stockage des données; Dispositifs de communications électroniques numériques portables; Fichiers d'images téléchargeables; Lecteurs vidéo; Logiciels multimédia; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels interactifs; Logiciels téléchargés sur Internet; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Programmes pour ordinateurs; Programmes informatiques stockés sous format numérique; Programmes informatiques multimédias interactifs; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données magnétiques préenregistrés; Supports d'enregistrement [optiques]; Supports de données préenregistrés pour ordinateur; Supports d'enregistrement numériques; Tablettes électroniques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Almanachs; Bons imprimés; Calendriers; Cartes de fidélité en papier; Caractères d'imprimerie; Papier et carton; Reproductions graphiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Abonnements à des services de bases de données par télécommunications; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information ;

Publication de calendriers.