Déposée le 10 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEDICACE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123, boulevard de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2310586) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mme LETOUS Alexandra domicilié(e) 123 bd de Grenelle, BP 6,75725 PARIS Cedex 15 (dossier no 2310586) - 75725 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS SAS - 123, boulevard de Grenelle,75015 PARIS (dossier no 2310586) - 75015 - France - SIREN 702019902
FRANCE LOISIRS Mme LETOUS Alexandra - 123 bd de Grenelle, BP 6,75725 PARIS Cedex 15 (dossier no 2310586) - 75725 - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310586 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, pellicules, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Articles pour reliures ; photographies ; albums; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés.Développement de pellicules ; tirage de photographies
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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