Déposée le 15 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAUDE BELLON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LOISIRS, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 702019902
FRANCE LOISIRS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154818 - Publication au BOPI 1999-10-04
Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2009 n°2422796 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papèterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Impression de travaux publicitaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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