Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bol
FRANCE LOISIRS s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
99773572
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque bol

Déposée le 4 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE LOISIRS domicilié(e) 123 bd de Grenelle, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 019 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE - France.

La marque bol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bol est expirée depuis le 4 février 2009.

FRANCE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DU LIVRE , DISQUES LOISIRS , SYNTHESE , REGARDS SUR L'EUROPE , COMPTE DISPONIBLE , EDITIONS DE GRENELLE , LE GRAND LIVRE DU MOIS , MUSIC CLUB , @ FRANCE LOISIRS COMPLICE DE VOS DECOUVERTES , FRANCE LOISIRS


FRANCE LOISIRS s.a.r.l. - 123 bd de Grenelle, 75015 PARIS - France - SIREN 702019902


FRANCE LOISIRS Mme Maryse BALANDINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390354 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 29 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473220 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images ; programmes d'ordinateurs et logiciel enregistrés sur supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, piles électriques et accumulateurs électriques. Albums, journaux, périodiques, livres, revues catalogues, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, agendas, calendriers muraux, cartes postales. Services de publicité en ligne, diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, échantillons). Exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers informatiques, recueils de données sur le fichier central. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Service de télécommunications radiophoniques et télématiques, services de communication sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de données télématiques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Transmission d'images et de messages assistés par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.