Déposée le 12 juin 2008 par France LOEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE L »
Le déposant est France LOEB domicilié(e) Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France LOEB domicilié(e) Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE L est expirée depuis le 12 juin 2018.
France LOEB - Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
France LOEB - Péniche ENOS, Face au 21 quai de la marne,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707589 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
