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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes
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ELYSIO PARTENAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYSIO PARTENAIRE
FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION Société Anonyme au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes

Numéro de dépôt :
3623671
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2019
ELYSIO PARTENAIRE de FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes

Présentation de la marque ELYSIO PARTENAIRE

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ELYSIO PARTENAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes domicilié(e) 21 rue de la libération, BP 73303,44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE cedex - 44233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 947 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION domicilié(e) Manoir de la Comète, 21 rue de la libération, BP 73303,44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE cedex - 44233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSIO PARTENAIRE est expirée depuis le 20 janvier 2019.


FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION Société Anonyme au capital de 100 000 euros inscrite au RCS de Nantes - 21 rue de la libération, BP 73303,44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE cedex - 44233 - France - SIREN 380947317


FRANCE LITTORAL CONSTRUCTION - Manoir de la Comète, 21 rue de la libération, BP 73303,44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE cedex - 44233 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599634 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

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