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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
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LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
4045380
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre domicilié(e) 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France.

La marque LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE est expirée depuis le 31 octobre 2023.

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , LES NUITS D'EXCEPTION , FRANCE LITERIE PRESTIGE , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , ESPRIT NUIT , FRANCE LITERIE , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR , FRANCE LITERIE L'EXPERTISE EN PLUS


FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France


FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre - 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683060 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703835 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Literie à l'exception du linge de lit notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins, couettes ; literie notamment lits, canapés, sofas, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; couvre-lits ; linge de lit notamment draps, taies, housses de couettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, descentes de lit (tapis). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ».