Déposée le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LA LITERIE LOW COST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 rue Edmond Marin, La Meslée - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque LA LITERIE LOW COST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 9 rue Edmond Marin, La Meslée - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701
RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634428 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683045 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bahuts (coffres) non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; enveloppes pour bouteilles en bois ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; charnières non métalliques ; niches de chiens ; cintres pour vêtements ; figures (statuettes) en cire ; rayons pour classeurs (meubles) ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; coffres (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; crochets de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; travaux d'ébénisterie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; liteaux d'encadrement (baguettes) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tringles de tapis d'escaliers ; établis ; étagères ; éventails ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour rideaux ; garnitures de lits non métalliques ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; présentoirs pour journaux ; loquets non métalliques ; lutrins ; mannes (paniers) ; finitions en matières plastique pour meubles ; portes de meubles ; miroirs (plaques de verre pour miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; moulures pour cadres (encadrements) ; niches pour animaux d'intérieur ; paillasses ; paille tressée à l'exception des nattes ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux (meubles) ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; secrétaires ; sièges ; sièges métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables (plateaux de table) ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; placards ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : chemins de table ; coutil ; dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; tapis de billards ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; toiles cirées (nappes) ; tulles ; vitrages (rideaux), tissus d'ameublement.
Tapis anti glissants ; descentes de bain ; carpettes ; gratte-pieds (paillassons) ; tentures murales non en matière textiles ; nattes ; sous-tapis.
Gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment dans le cadre d'un réseau de franchise ; présentation des produits précités en classes 20, 24 sur tout moyen de communication pour la vente, à l'exclusion des produits suivants : meubles, berceaux, bois de lit, pans de boiseries pour meubles ; canapés, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, coussins à air non à usage médical, divans ; garnitures de lits non métalliques, lits hydrostatiques non à usage médical, literie à l'exception du linge de lit, lits, lits d'hôpital, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles métalliques ; oreillers, oreillers à air non à usage médical, sacs de couchage pour le camping, sofas, sommiers de lits, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couettes, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge ouvré, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers, toile à matelas ; vente au détail, vente en gros, vente par correspondance, vente en ligne de tous les produits précités en classes 20, 24, à l'exclusion des produits suivants : meubles, berceaux, bois de lit, pans de boiseries pour meubles ; canapés, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, coussins à air non à usage médical, divans ; garnitures de lits non métalliques, lits hydrostatiques non à usage médical, literie à l'exception du linge de lit, lits, lits d'hôpital, matelas, matelas à air non à usage médical, meubles métalliques ; oreillers, oreillers à air non à usage médical, sacs de couchage pour le camping, sofas, sommiers de lits, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couettes, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge ouvré, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers, toile à matelas.
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