Présentation de la marque FRANCE LITERIE Expert de vos nuits
Déposée le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE LITERIE Expert de vos nuits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 10A rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque FRANCE LITERIE Expert de vos nuits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 10A rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits suivants “ Glaces (miroirs), appuie-tête (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; canapés ; chaises (sièges) ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; divans ; fauteuils ; garnitures de lits non métalliques ; lits hydrostatiques non à usage médical ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; sofas ; sommiers de lits ; tables ; tables de nuit ; traversins ; couvertures de lit ; couettes ; couverture de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppe de matelas ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; toiles à matelas ; tapis, descentes de lit ” dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance de tous les produits suivants : glaces (miroirs), appuie-tête (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; canapés ; chaises (sièges) ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; divans ; fauteuils ; garnitures de lits non métalliques ; lits hydrostatiques non à usage médical ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; sofas ; sommiers de lits ; tables ; tables de nuit ; traversins ; couvertures de lit ; couettes ; couverture de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppe de matelas ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; toiles à matelas ; tapis, descentes de lit.
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