Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCE LITERIE Expert de vos nuits
FRANCE LITERIE EXPANSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4234518
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE LITERIE Expert de vos nuits de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque FRANCE LITERIE Expert de vos nuits

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE LITERIE Expert de vos nuits »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 rue Edmond Marin, La Meslée - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 828 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mlle Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , LES NUITS D'EXCEPTION , FRANCE LITERIE PRESTIGE , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE , ESPRIT NUIT , FRANCE LITERIE , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR


FRANCE LITERIE EXPANSION, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Edmond Marin, La Meslée - 68000 - COLMAR - France - SIREN 519828701


IPSIDE, Mlle Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 31 mai 2016 - Retrait total n°670977 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Glaces (miroirs), appuie-tête (meubles) ; berceaux ; bois de lit ; canapés ; chaises (sièges) ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; divans ; fauteuils ; garnitures de lits non métalliques ; lits hydrostatiques non à usage médical ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; sofas ; sommiers de lits ; tables ; tables de nuit ; traversins ;

Couvertures de lit ; couettes ; couverture de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppe de matelas ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; toiles à matelas ;

Tapis, descentes de lit.