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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION
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FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS
FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
3900483
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS de FRANCE LITERIE EXPANSION

Présentation de la marque FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE LITERIE EXPANSION domicilié(e) 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre domicilié(e) 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France.

La marque FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LITERIE DESSINE MES NUITS est expirée depuis le 24 février 2022.

FRANCE LITERIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES 20 JOURS IMBATTABLES , LES NUITS D'EXCEPTION , FRANCE LITERIE PRESTIGE , , FRANCE LITERIE Expert de vos nuits , LES IMBATTABLES DE FRANCE LITERIE , ESPRIT NUIT , FRANCE LITERIE , LES 25 GRANDS JOURS , L'ADRESSE DU BIEN DORMIR


FRANCE LITERIE EXPANSION, SAS - 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France


FRANCE LITERIE EXPANSION, M. WEIBEL Pierre - 9 rue Marin la Meslée - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 22 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683060 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Literie notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins, couettes ; meubles, notamment lits, canapés, sofas, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils ;

Couvertures de lit ; couvre-lits ; linge de lit notamment draps, taies, housses de couettes ;

Tapis, descentes de lit.