Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES LAURENCE
FRANCE LIGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3263599
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
JACQUES LAURENCE de FRANCE LIGNE

Présentation de la marque JACQUES LAURENCE

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES LAURENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE LIGNE domicilié(e) ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France et immatriculée sous le numéro RCS 463 202 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TIBA PATRICK SA FRANCE LIGNE domicilié(e) ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON CEDEX - 33212 - France.

La marque JACQUES LAURENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES LAURENCE est expirée depuis le 11 décembre 2013.

FRANCE LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE ROBIN , JACQUES LAURENCE , J R PLUS , NP NATHALIE PAT , LUNE ROUSSE , JANINE ROBIN , JANINE ROBIN PARIS , JJ , JACQUES LAURENCE , KAN COON


FRANCE LIGNE (S.A.) - ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON Cedex - 33212 - France - SIREN 463202499


Mr TIBA PATRICK SA FRANCE LIGNE - ZI COULOUMEY, BP 119,33212 LANGON CEDEX - 33212 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vêtements, robes, ensembles, sous-vêtements.