Marque enregistrée - Marque en vigueur

indeled
France Lighting Induction, sarl

Numéro de dépôt :
4231040
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
indeled de France Lighting Induction

Présentation de la marque indeled

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Lighting Induction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « indeled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Lighting Induction domicilié(e) 7 rue du Passavent, ZAC du Val d'Orson - 35770 - Vern-sur-Seiche - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 739 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Lighting Induction, M. Christophe Cuzol domicilié(e) 7 rue du Passavent, ZAC du Val d'Orson - 35770 - Vern-sur-Seiche - France.

La marque indeled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque indeled arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.


France Lighting Induction, sarl - 7 rue du Passavent, ZAC du Val d'Orson - 35770 - Vern-sur-Seiche - France - SIREN 813739562


France Lighting Induction, M. Christophe Cuzol - 7 rue du Passavent, ZAC du Val d'Orson - 35770 - Vern-sur-Seiche - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.