Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « UNE BONNE PIZZA KEBAB ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque UNE BONNE PIZZA KEBAB ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859858.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579
Denis LE GUEN, CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Outils et instruments à main entrainés manuellement destinés à la restauration ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; coupe-légumes ; hache-légumes ; découpoirs [outils] ;
Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, broches de rôtisserie, grils, rôtissoires, tournebroches, barbecues ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine, à savoir : vaisselle, assiettes, assiettes jetables, verres (récipients), verres à boire, bols, gobelets en papier ou en matières plastiques, tasses, beurriers, bouteilles, plats, plats en papier, pots, carafes, récipients à boire, salières, saladiers, spatules, ronds de serviettes, corbeilles à usage domestique, grils [ustensiles de cuisson], moules [ustensiles de cuisine], nécessaires pour pique-niques [vaisselle], plateaux à usage domestique et plateaux à usage domestique en papier, services [vaisselle], boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ;
Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de thé ;
Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; cantines ; services de traiteur (alimentation).
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