Déposée le 18 février 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUD REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE KEBAB domicilié(e) Avenue Paul Sabatier,11100 NARBONNE - 11100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLERE - 34000 - France.
La marque SUD REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB EURL - Avenue Paul Sabatier,11100 NARBONNE - 11100 - France
Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLERE - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Grils, appareils de cuisine, tournebroches, ustensiles de cuisine électriques, rôtissoires, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, barbecues. Conserves de viande, viande, extraits de viande, viande conservée, viande de volaille, saucisse, gelée de viande.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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