Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZ'KEBAB
FRANCE KEBAB, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3720623
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2020
PIZZ\'KEBAB de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque PIZZ'KEBAB

Déposée par voie électronique le 11 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIZZ'KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace 50000 SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

La marque PIZZ'KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZ'KEBAB est expirée depuis le 11 mars 2020.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , ROLLER CHIPS , MASTER KEBAB , LE BUZZ DES SAVEURS , TOQUE NOMADE , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB !


FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace 50000 SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ;

Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.