Marque expirée - Marque en non vigueur

Pita Kebab
FRANCE KEBAB SAS

Numéro de dépôt :
3423714
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
Pita Kebab de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque Pita Kebab

Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pita Kebab »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 71 Rue Guillaume Fouasse,50000 SAINT LO - 50000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pita Kebab est expirée depuis le 12 avril 2016.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab


FRANCE KEBAB SAS - 71 Rue Guillaume Fouasse,50000 SAINT LO - 50000 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Viandes, poissons, volailles, gibiers ; plats cuisinés à base de viandes, poissons, volailles, gibiers ; conserves à base de viandes, poissons, volailles, gibiers ; salades de fruits et de légumes.Sandwichs, sauces, condiments, pains, pizzas, riz, pâtes alimentaires.Restauration repas, libre-service et rapide ; cafés-restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.