Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETALES DE KEBAB
FRANCE KEBAB, SAS

Numéro de dépôt :
3537724
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/11/2027
PETALES DE KEBAB de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque PETALES DE KEBAB

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PETALES DE KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque PETALES DE KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETALES DE KEBAB arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab


FRANCE KEBAB, SAS - 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2656002 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier.

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non.

Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.