Déposée le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PATATE QUI TWISTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque LA PATATE QUI TWISTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Robots de cuisine électriques ; robots [machines] actionnés électroniquement destinés à la restauration ;
Outils et instruments à main entrainés manuellement destinés à la restauration ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; coupe-légumes ; hache-légumes ;
Articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage, drapeaux en papier ; appareils et ustensiles de bureau non électriques, stylos à bille, étuis à stylos, plume à écrire, stylos à plume, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles à dessiner, taille-crayons, électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pince-notes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux, caractères d'imprimerie, clichés, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], produits de l'imprimerie, affiches, prospectus photographies, revues [périodiques], journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes [papeterie].
Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de thé ;
Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; cantines ; services de traiteur (alimentation).
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